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"AIDE AU LOGEMENT"
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Précarité énergétique : l'urgence de se recentrer sur la cible. La Fabrique écologique fait des propositions pour aider les ménages en situation précaire.
2016
Dossier. Conforter et adapter le modèle économique et social du logement social.
2012
Solidarité et renouvellement urbain. Loi n° 2000 -1208 du 12 décembre 2000 et décision du Conseil constitutionnel n° 2000 - 436 DC du 7 décembre 2000.
2000
Vulnérabilité énergétique : les pavillonnaires modestes sous tension.
2015
Le logement social pour qui ? Perspectives européennes.
2011
Quels outils pour surmonter la crise dans le secteur du logement ? 4èmes rencontres parlementaires sur le logement - Maison de la Chimie Paris - 11 juin 2009.
ACCOYER (B); BOUTIN (C); BRAYE (D)
2009
Observatoire permanent du logement. Bilan 1992.
AGENCE DE DEVELOPPEMENT ET D'URBANISME DE L'AGGLOMERATION NANCEIENNE
1994
Le tableau de bord de la réhabilitation.
AGENCE NATIONALE POUR L'AMELIORATION DE L'HABITAT
1990
Regard sur les aides publiques au secteur du logement dans le compte du logement.
AMZALLAG (M); HOORENS (D)
2010
Loi portant engagement national pour le logement : loi n° 2006-872 du 13 juillet 2006 (cahier du Moniteur des TPB n° 5356).
ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT
HAMEL (G); BRAYE (D)
2006
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