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Sujet : "AIDE DE L'ETAT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
"Cap sur les banlieues avec le vélo à haut niveau de service" par Philippe Goirand, élu EELV à Toulouse métropole, en charge de l'écomobilité et du plan vélo, administrateur du Club des villes et territoires cyclables.2013
13 régions pour une nouvelle donne.1994
2007-2013. Programme de développement rural hexagonal. Fonds européen agricole pour le développement rural.MINISTERE DE L'AGRICULTURE
2007
32è congrès d'Unicooptrans : de grandes espérances.1996
35 heures : en attendant Aubry-Gayssot, le texte de la circulaire.2000
55ème congrès HLM. Rennes 22-25 juin 1994. Aide mémoire statistique.1994
A l'aide ! la flotte de commerce maritime de l'hexagone a besoin de l'appui des pouvoirs publics. Un appui significatif et urgent.1993
A. Le système d'aides extérieures français et son adaptation au secteur du transit. B. Note de synthèse.SAEP; TRANSPORTS ETUDES RECHERCHES
KAYSER (O)		1982
Accessibilité de la voirie, des transports, du cadre bâti et du tourisme. Législation, réglementation, normes et recommandations.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT Délégation ministérielle à l'accessibilité
2000
OAccomplir la stratégie de Lisbonne. Contribution du Conseil économique et social à la préparation du programme national de réforme 2008-2010.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL; CONSEIL ECONOMIQUE SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL
DELLACHERIE (C); DURON (J)		2008




 








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