Retour au site du ministère
Site du CRDD
Temis : Base documentaire du CRDD
Aide
Aller au contenu
Accueil
Recherche
Nouveautés
CRDD
Porte-documents
Historique des recherches
Résultats de recherche
Termes de votre recherche
modifier
Sujet :
"AIDE DE L'ETAT"
1 - 10 résultats affichés sur 378
1
|
2
|
3
|
4
|
5
>
Num
Titre
Auteur
Année
Y a-t-il aujourd'hui un équilibre budgétaire politiquement tenable ? Les comptes de l'Etat et des départements à travers quelques indicateurs.
GROUPE D'ETUDE ET DE REFLEXION INTERREGIONAL
LAVALLARD (F)
1996
Véhicules électriques : reconduction et augmentation de l'aide à l'acquisition.
2002
Véhicules propres : un plan pollué par le diesel.
2003
Vers une nouvelle stratégie maritime. Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social et au Comité des régions.
COMMISSION EUROPEENNE
1996
Vers une nouvelle politique de la construction navale.
COMMISSION EUROPEENNE
1997
Vers une nouvelle approche de la responsabilité. (revue Esprit juin/1993)
ENGEL (L)
1993
Urbanisme et logement. Analyse d'une crise.
MESMIN (G)
1992
Urbanisme Construction 2006-2007. Juridique - Fiscal - Comptable. Mise à jour au 15 octobre 2005.
2005
Une politique régionale en faveur du groupement d'entreprise du transport en Poitou - Charentes. Rapport d'études.
DRE Poitou-Charentes Observatoire Régional des Transports; JONCTION
1999
Une nouvelle dynamique pour le transport intermodal.
CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
ROSE (C)
2006
1 - 10 résultats affichés sur 378
1
|
2
|
3
|
4
|
5
>
© Ministère de la Transition écologique et solidaire
|
Mentions légales
|
Contacts
|