Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "AIDE ECONOMIQUE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OA - Mise en œuvre de la conditionnalité des aides directes dans le cadre la PAC 2003. Approche par les coûts de production et de transaction.- 5 décembre 2007. (Implementing cross-compliance in the cap mid term review (2003). An approach of production costs and transaction costs). B - La conditionnalité environnementale des aides de la PAC 2003. Approche par les coûts de transaction. Le cas du Lauragais tarnais. Synthèse par Amélie PASCAL. Octobre 2006.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; LABORATOIRE D’ETUDE ET DE RECHERCHE SUR L’ECONOMIE LES POLITIQUES ET LES SYSTEMES SOCIAUX; ECOLE NATIONALE DE FORMATION AGRONOMIQUE TOULOUSE AUZEVILLE; UNIVERSITE Toulouse
KEPHALIACOS (Charilaos); RIDIER (Aude); GOULARD (Françoise)		2007
Actions ayant un impact sur la situation du marché de l'emploi et traitement statistique de ces actions dans les pays membres des Communautés européennes.EUROSTAT
1990
Aides au financement des entreprises de BTP.DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES
1984
Annuaire régional des aides européennes.DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALE
BURN (F); SAUBLERS (C)		1992
Bilan de la politique de l'emploi en 1992.1993
Ce que le marché (carbone) ne peut faire... Déforestation et changement climatique : agir sur les causes.KARSENTY (A)2010
Conférence table ronde/2. Le fonds de cohésion - sa structure et son fonctionnement.VERSTRYNGE (JF)1995
Construction navale : maintenir les subventions communautaires face au dumping des Coréens et des Finlandais.1993
Eau. Les aides à l'exportation de onze pays industrialisés.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; ASSOCIATION HYDROPLAN
REAL (F)		1987
OEnquête sur le recours au dispositif d'aide financière à l'insonorisation des riverains d'aéroports.2009




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |