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Sujet :
"AMENAGEMENT DU TERRITOIRE"
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Num
Titre
Auteur
Année
Allemagne. La loi de référence. Loi portant sur l'aménagement du territoire (ROG).
1994
Amélioration de la qualité de la vie dans les territoires. Rapport de la mission + synthèse.
MINISTERE DE L'ECOLOGIE
CHARREYRON PERCHET (A); FLEURIEU (A DE); GARNIER (C)
2010
Aménagement : Dominique Voynet va réviser la loi Pasqua.
VOYNET (D)
1997
Aménagement de l'espace et gestion des risques aux Pays-Bas. A - Rapport DRAST. Analyse sociologique des pratiques. Inondations et risques industriels.- Juillet 1998.- 61 p. B - 2001 Plus n° 46.- 50 p.
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; CENTRE DE PROSPECTIVE ET DE VEILLE SCIENTIFIQUE
BARTHELEMY (Jean-Roland); BLANCHER (Philippe); MARRIS (Claire)
1998
Aménagement de la Loire moyenne. Schéma de la métropole jardin.
DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALE
1977
Aménagement de la vallée de l'Aube et de la Seine.
SOGREAH; DEPARTEMENT Aube
1981
Aménagement du territoire : abandon des contrats de plan.
2006
Aménagement du territoire : la France en 2015.
1994
Aménagement du territoire : le projet de loi.
1994
Aménagement du territoire : le vade-mecum de la loi d'orientation.
1995
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