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Sujet : "ASSURANCE MARITIME"

 
 




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Etude de la navigation maritime. A - 2ème phase - Les accidents des années 1972, 1973, 1974 - novembre 1976 - 191 p. avec un lexique des principaux termes utilisés B - Les assurances maritimes - août 1976 C - 3ème phase C 1 - - La mise en place d'un système d'information permanent - 1977 - 93 p. C 2 - Annexes - 12 p. D. ann. E. 4ème phase. Cahier des charges du système d'information sur la sécurité de la navigation maritime. E 1 - Définition du système d'information sur les évènements de mer - 1978 - pag. mult. E 2 - Annexes - Guide d'utilisation du compte rendu polyvalent d'évènement survenu en mer - septembre 1978 - pag. mult. F - 5ème phase - Cahier des charges du système d'information sur la sécurité de la navigation maritime - 65 p.SAEI; SECRETARIAT GENERAL DE LA MARINE MARCHANDE; CENTRE D'ETUDES SUPERIEURES DU MANAGEMENT PUBLIC
LABROUSSE (M); MAZAS (B); NOREL (G)		1976
Gouvernance des mers et des océans.MONACO (A); PROUZET (P)2015
IFREMER enquête sur l'économie maritime française.INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L'EXPLOITATION DE LA MER
1998
L'Institut français de la mer préconise des règles spécifiques aux très grands navires. Une formation complémentaire pour les équipages. Un problème pour les sauveteurs et les assureurs.INSTITUT FRANCAIS DE LA MER
2009
L'assurance maritime et transport en Suède.AMBASSADE DE FRANCE Stockholm; OBSERVATOIRE FRANCAIS DES CONJONCTURES ECONOMIQUES; MINISTERE DU COMMERCE EXTERIEUR Direction des relations économiques extérieures
CLOMENIL (B)		1994
L'assurance maritime et transports : relever les défis.1992
L'assurance maritime face aux directives européennes.1991
La couverture de risque de guerre étendue en matière d'assurance maritime.2009
La faute nautique et l'innavigabilité. Une jurisprudence récente française relance le débat sur l'exonération de responsabilité du transporteur maritime pour faute nautique.2004
La hausse des taux de primes semble inéluctable.2001




 








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