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Sujet : "ASSURANCES"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		L'entreprise face aux risques majeurs. A propos de l'incertitude des normes sociales.	MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; GROUPE DE PROSPECTIVE LAUFER (R)	1993
		Réglementation : entreposage et dépôt en magasin général. Différents régimes juridiques responsabilité et assurances.		1993
		Etude sur la valeur de la vie et de la sécurité : théorie et application au transport	CANADA Québec Université de Montréal Centre de recherche sur les transports BACHIR (E); BELHADJI (A)	1994
		Eléments pour un droit européen consensuel dans le domaine de la construction. Rapport du comité pour l'application de la loi n° 78-12 du 4 janvier 1978	SPINETTA (A)	1994
		La sinistralité automobile : comment réduire les coûts pour l'entreprise.		1994
		Contrats. Prenez de l'assurance !		1994
		Activités de la conférence. Résolutions du conseil des ministres des transports et rapports approuvés en 1989. 34 ème rapport, 35 ème rapport, 36ème rapport, 37ème rapport annuel, 38ème rapport annuel 1991, 39 ème rapport 1992 et rétrospective sur l'évolution des transports de 1970 à 1991. 40 ème rapport annuel 1993, 41 ème rapport annuel 1994.	CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS	1995
		Situation économique et financière du secteur public. Rapport du ministre de l'économie au parlement.	MINISTERE DE L'ECONOMIE	1995
		Risk analysis and management in a global economy. Repercussions for industry, academia, insurances, regulators and the public. Annual meeting of the Society for Risk Analysis, Forum Ludwigsburg, may 21 to may 24 1995. Abstracts for oral and poster sessions.	ALLEMAGNE Center of technology assessment in Baden-Württemberg	1995
		Le régime juridique des envois en messagerie. Les obligations de chacune des parties et leurs conséquences sur le plan de la responsabilité.		1995

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