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"AUTOCARISTE"
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Num
Titre
Auteur
Année
Loi du 13 juillet 92 : entre inquiétude et indifférence.
1994
Loi Sapin en Guadeloupe, un tournant difficile.
1997
Loi Sapin : premier bilan.
SAPIN (M)
1994
Loi SRU : un formidable avenir ou une menace ?
2002
Liaisons interrégionales : le retour de l'autocar à l'étude.
2010
Les transporteurs du Nord essaient un regroupement à durée limitée.
1998
Les règles nationales applicables au transport de voyageurs par route dans les 12 Etats membres. Tome 1 - Les autorisations. L'accès à la profession et au marché, le contrat de transport, l'assurance et la responsabilité, la fiscalité. 61 p. Tome 2 - Les réglementations sociales. La tarification, les modalités de paiement, les obligations statistiques, la sécurité, les normes techniques. 71 p. Tome 3 - Les annexes I à XIII. Documents et règles spécifiques à chaque pays. - 146 p.
COMMISSION EUROPEENNE; RESEAU CONSEIL
QUINET (E); CALLAMAND (H); DEPLAIX (JM)
1990
Les relations autocaristes/agents de voyages, la réforme de la loi de 75.
1991
Les regroupements : se regrouper permet-il de rester indépendant ?
2002
Les rapides de Bourgogne : 57 années d'activité.
1991
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