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Sujet : "AUTORITE ENVIRONNEMENTALE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Evaluations environnementales : le Conseil d'Etat précise le régime contentieux du cas par cas.DUBREUIL (T)2016
Etudes d'impact. Les leçons de l'Autorité environnementale.2016
Dossier. Dialogue territorial et conduite de projets. Démocratie participative et administration délibérative. Remettre le citoyen au coeur de la décision publique. La valeur ajoutée des avis de l'Autorité environnementale pour la conception des projets d'infrastructures. Oser l'innovation démocratique pour accélérer la transition écologique. Quel cahier des charges pour l'ingénierie territoriale ? Confiance du public et conduite de grands projets d'infrastructures.MONEDIAIRE (G); LEYRIT (C); LEDENVIC (P)2015
Vers un suivi approfondi des recommandations de l'Autorité environnementale, après six ans d'activité et plus de 500 avis rendus.2015
Vers une étude d'impact pour les petits projets en milieu sensible. Réformer l'autorité environnementale en régions, telles sont les préconisations principales du rapport Vernier.2015
Dossier. Les promesses de l'éolien en mer. Le long chemin des parcs éoliens offshore français. Pas si simple de réaliser des études d'impact. Les études environnementales représentent un budget conséquent pour les projets offshore.2015
Evaluation environnementale : les premières pistes d'amélioration du dispositif français face au droit européen.2015
Moderniser l'évaluation environnementale.VERNIER (J)2015
Prévention des déchets : l'autorité environnementale doute de l'efficacité du plan national.2013
A quoi servent les avis de l'autorité environnementale ?2013




 








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