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Sujet : "AUTORITE ENVIRONNEMENTALE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Evaluations environnementales : le Conseil d'Etat précise le régime contentieux du cas par cas.DUBREUIL (T)2016
Evaluation environnementale, autorité environnementale, des objets juridiques nouveaux ?BADRE (M)2009
Evaluation environnementale : les premières pistes d'amélioration du dispositif français face au droit européen.2015
Etudes d'impact. Les leçons de l'Autorité environnementale.2016
Dossier. Les promesses de l'éolien en mer. Le long chemin des parcs éoliens offshore français. Pas si simple de réaliser des études d'impact. Les études environnementales représentent un budget conséquent pour les projets offshore.2015
Dossier. Dialogue territorial et conduite de projets. Démocratie participative et administration délibérative. Remettre le citoyen au coeur de la décision publique. La valeur ajoutée des avis de l'Autorité environnementale pour la conception des projets d'infrastructures. Oser l'innovation démocratique pour accélérer la transition écologique. Quel cahier des charges pour l'ingénierie territoriale ? Confiance du public et conduite de grands projets d'infrastructures.MONEDIAIRE (G); LEYRIT (C); LEDENVIC (P)2015
OComparaison des pratiques et méthodes de certains autres Etats membres de l'Union européenne pour l'élaboration des avis de l'Autorité environnementale et prise en compte des jurisprudences concernant les insuffisances des évaluations d'impacts. Rapport n° 006590-01.CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
KBAIER (R); LAFONT (J); LAVOUX (T)		2009
Bruit : respecter la réglementation n'aboutit pas toujours à une bonne évaluation des nuisances, selon l'Autorité environnementale.2016
Autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD) : bilan des six premiers mois.2010
Autorité environnementale du CGEDD : bilan des six premiers mois.2010




 








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