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Sujet : "AUTOROUTE NON CONCEDEE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
1990-1991, les investissements sur routes nationales et autoroutes non concédées.1991
1991-1992, les investissements sur routes nationales et autoroutes non concédées.1992
Taxe poids lourds : définition. Fiche n°7-73.2012
Dossier. Ecotaxe poids lourds en 2013 : dernières retouches et premiers tests.2011
Redevance poids lourds. Etat des lieux avant le top départ. Entretien avec Antoine Maucorps (mission tarification au ministère de l'écologie). Fiscalité routière en Europe (Allemagne, Hongrie, République Tchèque).2010
Evaluation de la politique d'exploitation des itinéraires autoroutiers interurbains non concédés - n° 2004-0032-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
BERNHARD (C); LANNUZEL (J M)		2004
ORapport sur la comparaison au niveau européen des coûts de construction, d'entretien et d'exploitation des routes - Mission d'audit de modernisation.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
CAZALA (A); CRESPY (G); DE MONCHY (G)		2006
Stationnement des poids lourds sur les grands axes. Note d'étape. Affaire 1999-0136-02.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
DESBAZEILLE (B); LEPINGLE (F); SELIGMANN (B)		2000
Autoroute A 31 (partie non concédée). Constat en matière de sécurité. Diagnostic de l'état des ouvrages d'art. Inventaire des travaux à réaliser par ordre d'urgence. Affaire 2000-0242-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
SICHERMAN (J); SIMON (JE)		2001
OCirculation accidents routes-autoroutes. Données de base - Récapitulatif 1968 à 2005.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DES ROUTES ET DE LA CIRCULATION ROUTIERE; SERVICE D'ETUDES TECHNIQUES DES ROUTES ET DES AUTOROUTES
2006




 








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