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Sujet : "BATIMENT"

 
 




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Rapport sur le champ d'application de l'assurance construction obligatoire.DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES Sous-direction du bâtiment et des travaux publics Centre d'analyse économique de synthèse et de prévision; MINISTERE DE L'ECONOMIE
KARILA (JP); PERINET-MARQUET (H); SAINT-HALARY HOUIN (C)		1997
ORapport sur la prise en compte du développement durable dans la construction. Rapport au ministre de l'écologie.JOURDA (FH)2007
ORapport sur la performance énergétique des bâtiments. Comment moduler la règle pour mieux atteindre les objectifs ?OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
BATAILLE (C); BIRRAUX (C)		2009
Rapport sur la gestion du FSGT. - Projet de loi de finances en 1986. - Projet de loi de finances en 1988.1988
ORapport sur l'évolution des loyers. Locaux à usage d'habitation dans le parc locatif privé. Données 2007 - Edition 2008.DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME DE L'HABITAT ET DE LA CONSTRUCTION; DIRECTION GENERALE DE L'AMENAGEMENT DU LOGEMENT ET DE LA NATURE
2008
Rapport du groupe tripartite sur l'activité et l'emploi dans le bâtiment et les travaux publics. A - Rapport - 41 p., annexes B - Fiches propositions (24)DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES
MARTINAND (C)		1992
Rapport du comité bâtiment et travaux publics - Rapport du comité - Préparation des orientations du 7ème plan 1976-1980.COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN
SPINETTA (A)		1976
Rapport de la France à la Commission européenne relatif à l'évaluation des baisses ciblées de TVA sur certains services à forte intensité de main d'oeuvre.DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES
2002
ORapport d'évaluation du Grenelle de l'Environnement.ERNST ET YOUNG
GAZEAU (B); GRIMFELD (A); JOUZEL (J)		2010
Rapport d'activité 2005.MISSION INTERMINISTERIELLE POUR LA QUALITE DES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES
2005




 








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