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Sujet : "BILAN COMPTABLE"

 





NumTitreAuteurAnnée
Rapport particulier sur les comptes et la gestion du port autonome de Nantes - Saint-Nazaire pour les exercices 1966 (à compter du 1er avril 1967), 1968 à 1973.COMMISSION DE VERIFICATION DES ENTREPRISES PUBLIQUES
1974
Rapport sur les comptes et la gestion du port autonome de Paris pour les exercices de 1971 à 1973. 3 fasc. en 1.COMMISSION DE VERIFICATION DES ENTREPRISES PUBLIQUES
1974
Rapport sur les comptes et la gestion de la compagnie nationale Air France pour les exercices 1968, 1970 et 1971.COMMISSION DE VERIFICATION DES ENTREPRISES PUBLIQUES
1973
Rapport sur les comptes et la gestion du port autonome de Rouen pour les exercices de 1968 à 1972.COMMISSION DE VERIFICATION DES ENTREPRISES PUBLIQUES
1973
Rapport sur les comptes et la gestion du port autonome de Bordeaux pour les exercices 1966 et 1967, 1968 à 1972.COMMISSION DE VERIFICATION DES ENTREPRISES PUBLIQUES
1973
Rapport sur les comptes et la gestion du port autonome du Havre pour les exercices 1968 à 1971. (3 fascicules en 1)COMMISSION DE VERIFICATION DES ENTREPRISES PUBLIQUES
1972
Rapport sur les comptes et la gestion de la Compagnie des Messageries Maritimes pour les exercices : 1963 à 1967, 1964 à 1965, 1966 à 1967, 1968-1969-1970-1971.COMMISSION DE VERIFICATION DES ENTREPRISES PUBLIQUES
1972
Rapport particulier sur la liquidation des sommes dues par l'Etat à la Compagnie Générale Transatlantique pour les exercices : 1963-1964-1965, 1966. - 1967, 1966-1967, 1967-1968-1969, 1970-1971.COMMISSION DE VERIFICATION DES ENTREPRISES PUBLIQUES
1972
Rapport sur les comptes et la gestion des lignes aériennes intérieures Air Inter pour les exercices 1970 et 1971.COMMISSION DE VERIFICATION DES ENTREPRISES PUBLIQUES
1972
Rapport sur les comptes et la gestion du port autonome de Marseille pour les exercices 1971 à 1975. Exercice 1966 Exercice 1967, 1968-1969-1970.COMMISSION DE VERIFICATION DES ENTREPRISES PUBLIQUES
1971