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"BILAN LOTI"
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Avis du Conseil général de l'environnement et du développement durable sur le bilan LOTI A75 Clermont-Ferrand - Sévérac-le-Château. Rapport n° 006652-01.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
GARNIER (P); TAROUX (JP); VOUILLON (M)
2010
Elaboration des bilans ex post pour les projets routiers - Recommandations pour la mise en oeuvre de l'article 14 de la LOTI. Guide méthodologique.
SERVICE D'ETUDES TECHNIQUES DES ROUTES ET DES AUTOROUTES
2011
Avis sur le bilan LOTI de l'autoroute A83 Nantes Niort. Affaire n° 007538-01.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
BELLEC (P); LECOMTE (C)
2011
Avis sur le bilan LOTI de l'aménagement des infrastructures aéronautiques de l'aéroport de Paris-Charles de Gaulle. Rapport n° 008039-01.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
BENADON (D); WINTER (L); DOUARD (P)
2012
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