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Sujet : "BONUS MALUS"

 
 




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Un prélude en demi-teinte : à propos de la décision n°2013-666 DC-loi visant à préparer la transition vers un système énergétique sobre.KROLIK (C)2013
Motorisations et émissions de CO2 des voitures particulières et des véhicules utilitaires neufs. Collection de janvier 2015 - Chiffres et statistiques n° 608 - février 2015 à avril 2016 - chiffres et statistiques n° 762 - mai 2016.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CGDD Service de l'observation et des statistiques
2016
O2010 La fiscalité environnementale prend son essor.MINISTERE DE L'ECOLOGIE
2010
Motorisations et émissions de CO2 des voitures particulières et des véhicules utilitaires neufs : - en décembre 2016. DATALAB Essentiel n° 77 - janvier 2016.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; CGDD Service de l'observation et des statistiques
2017
OFiscalité environnementale. Un état des lieux.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
POURQUIER (FX); VICARD (A)		2017
OLes comptes des transports. Collection des comptes des transports 1954 (1e rapport) aux comptes des transports 2007 (45e rapport).MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; COMMISSION DES COMPTES DES TRANSPORTS DE LA NATION; SES
2008
OPrise de risque au volant face aux contrôles et aux sanctions : une approche en termes d'incitations. Rapport final. Avril 2005.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA SECURITE ET DE LA CIRCULATION ROUTIERE; OBSERVATOIRE NATIONAL INTERMINISTERIEL DE SECURITE ROUTIERE; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES; UNIVERSITE Paris X Nanterre; UNIVERSITE Cergy-Pontoise
BOURGEON (Jean-Marc); DIONNE (Georges); PICARD (Pierre)		2005
OLes comptes des transports en 2018.- 56e Rapport.- 211 p.MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; MINISTERE DE L'ECOLOGIE
2019
Marché des flottes automobile. Douze mois flottes 2011 : à flot jusqu'au bout !OBSERVATOIRE DES FLOTTES
2012
Le diesel en 20 questions.OBSERVATOIRE DU VEHICULE D'ENTREPRISE
2014




 








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