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"BONUS MALUS"
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Les comptes des transports. Collection des comptes des transports 1954 (1e rapport) aux comptes des transports 2007 (45e rapport).
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; COMMISSION DES COMPTES DES TRANSPORTS DE LA NATION; SES
2008
Dossier spécial 50 ans. Un demi-siècle d'assurance RC automobile obligatoire.
2008
La voiture propre pour aujourd'hui et pour demain.
2008
Quel avenir pour l'automobile et la mobilité automobile ?
DOUAUD (A); MORCHEOINE (A)
2008
Le CO2 sur l'étiquette.
2008
La voiture propre. De l'engagement volontaire au Grenelle de l'environnement 10 ans de progrès.
DOUAUD (A)
2008
Automobile. Reportage sur la tendance verte du moment et les innovations à venir sur les routes.
2008
Evaluation des effets économiques du bonus-malus écologique et de la prime à la casse. Rapport d'information.
ASSEMBLEE NATIONALE
MARITON (H)
2009
Malus écologique : aménagements et annulation.
2009
Les immatriculations de voitures particulières neuves, un an après la mise en place du bonus-malus.
CGDD Service de l'observation et des statistiques
FRIEZ (A)
2009
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