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Sujet : "BONUS MALUS"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Tarification progressive de l'énergie : le bonus-malus adopté (puis rejeté par décision du Conseil constitutionnel).2013
Le dérapage du bonus-malus.1991
Europe. Les péages d'infrastructure variables en fonction du bruit.2011
Fiscalité des hybrides et électriques : régime minceur ! Evolution du bonus depuis 2008 et conditions des aides pour les véhicules.2014
Pleins phares sur les mesures environnementales des lois de finances.2013
Les transports à la reconquête de la ville.2010
Ecofiscalité automobile. Circulez, il n'y a (encore) rien à voir.2015
OLes véhicules particuliers vendus en France - Evolution du marché, caractéristiques environnementales et techniques. Edition 2011.AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE
2011
OVéhicules particuliers vendus en France. Consommations conventionnelles de carburant et émissions de CO2 - Guide officiel. Edition 2011.AGENCE FRANCAISE POUR LA MAITRISE DE L'ENERGIE; AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; AGENCE POUR LES ECONOMIES D'ENERGIE
2011
A - AGIRA, AGSAA Etude sur l'utilisation de l'automobile par les ménages français 1985. Evolution de 1975 à 1985. Etude descriptive des voitures des conducteurs et des ménages en fonction du kilométrage annuel 1987. B - APSAD. - POLLET (R). Etude du marché de l'automobile. Tome 2 - Description des conducteurs et des ménages. Sécurité routière.APSAD; ASSOCIATION POUR LA GESTION DES INFORMATIONS SUR LE RISQUE AUTOMOBILE; ASSOCIATION GENERALE DES SOCIETES D'ASSURANCES CONTRE LES ACCIDENTS
LOISEL (A)		1993




 








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