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Sujet : "BONUS MALUS"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OLes immatriculations de véhicules équipés de motorisations alternatives : un développement soutenu par la prime à la casse et le bonus écologique.CGDD Service de l'observation et des statistiques
WONG (F)		2012
Projet de loi de finances : quels moyens pour réussir la transition écologique ?2012
Bonus-Malus 2013. Il va augmenter la pollution !2012
OLa fiscalité environnementale en France : un état des lieux.CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
MARCUS (V); DUBOUCHER (P); BEN MAID (A)		2013
OEvaluation économique du dispositif d'écopastille sur la période 2008-2012.CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
BECKER (E)		2013
OVers une mobilité automobile durable ? Suivi des immatriculations et des parcs, analyses et évaluations, pistes pour une mobilité individuelle "durable".CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
FRIEZ (A); DERVIEUX (L); WONG (F)		2013
OBaromètre d'opinion sur l'énergie et le climat en 2013. Chiffres et statistiques n° 440 - août 2013.CGDD Service de l'observation et des statistiques
2013
Pleins phares sur les mesures environnementales des lois de finances.2013
Tarification progressive de l'énergie : le bonus-malus adopté (puis rejeté par décision du Conseil constitutionnel).2013
Un prélude en demi-teinte : à propos de la décision n°2013-666 DC-loi visant à préparer la transition vers un système énergétique sobre.KROLIK (C)2013




 








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