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Sujet : "BONUS MALUS"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Le dérapage du bonus-malus.1991
A - AGIRA, AGSAA Etude sur l'utilisation de l'automobile par les ménages français 1985. Evolution de 1975 à 1985. Etude descriptive des voitures des conducteurs et des ménages en fonction du kilométrage annuel 1987. B - APSAD. - POLLET (R). Etude du marché de l'automobile. Tome 2 - Description des conducteurs et des ménages. Sécurité routière.APSAD; ASSOCIATION POUR LA GESTION DES INFORMATIONS SUR LE RISQUE AUTOMOBILE; ASSOCIATION GENERALE DES SOCIETES D'ASSURANCES CONTRE LES ACCIDENTS
LOISEL (A)		1993
Horizon 2010 pour la qualité de service. Les entreprises de transport innovent. Photographie de situations locales. Annexe : qualité de service, qualité de ville : un contrat pour la relance du transport public ( novembre 1997).UNION DES TRANSPORTS PUBLICS
2001
Développement durable. Plan climat 2004 et bonus-malus CO2, un souhaitable retour de la fiscalité automobile.GASTAUD (A)2004
Mathématiques de l'assurance non-vie. - Tome I : Principes fondamentaux de théorie du risque - 2004.- 464 p. - Tome II : Tarification et provisionnement - 2005.- 596 p.CHARPENTIER (A); DENUIT (M)2005
OPrise de risque au volant face aux contrôles et aux sanctions : une approche en termes d'incitations. Rapport final. Avril 2005.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA SECURITE ET DE LA CIRCULATION ROUTIERE; OBSERVATOIRE NATIONAL INTERMINISTERIEL DE SECURITE ROUTIERE; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES; UNIVERSITE Paris X Nanterre; UNIVERSITE Cergy-Pontoise
BOURGEON (Jean-Marc); DIONNE (Georges); PICARD (Pierre)		2005
Auto. Les malussés laissent du bonus à leurs assurances.2006
Grenelle de l'environnement. Les premières conclusions.2007
Aides à l'achat de véhicules propres. Quand le malus des uns fait les bonus des autres...2008
OPerspectives concernant le véhicule grand public d'ici 2030 - Mission véhicule 2030.CENTRE D'ANALYSE STRATEGIQUE; CONSEIL GENERAL DES MINES
BEAUME (R); HIRTZMAN (P); LOYER (JL)		2008




 








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