Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "CABOTAGE MARITIME"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Un marché commun des services. Situation au 1-1-1993. Banques, assurances, marché des valeurs mobilières, nouvelles technologies et services, mouvements de capitaux, libre circulation des travailleurs et des membres des professions libérales.COMMISSION EUROPEENNE
1993
Un avenir pour les transports maritimes de la Communauté : mesures destinées à améliorer les conditions d'exploitation des transports maritimes de la Communauté - Annexe 1 - Propositions de règlement du conseil instaurant un registre communautaire et prévoyant la navigation sous pavillon communautaire pour les navires. - Annexe 2 - Recommandations de la commission concernant l'amélioration de l'efficacité du contrôle des navires par l'état du port dans la Communauté. - Annexe 3 - Proposition de règlement du conseil concernant une définition commune de la notion d'armateur communautaire. - Annexe 4 - Proposition de règlement concernant l'application de la libre prestation des services aux transports maritimes à l'intérieur des Etats membres. - Annexe 5 - Coûts de personnel. - Annexe 6 - Annexe statistique.COMMISSION EUROPEENNE
1989
UK marine motorways study. Summary final report.GRANDE-BRETAGNE Napier university - Napier transport research institute
BAIRD (AJ)		2003
Transports ro-ro : développement du cabotage dans un marché en érosion.2005
Transports et renaissance de la Méditerranée. Actes du séminaire d'Anfeh (Liban) du 2 au 4 novembre 1999.INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE
REYNAUD (C); POINCELET (M); CHAGNAUD (C)		2000
Transports combinés. Moyens et ambitions du programme européen Marco Polo.2002
OTransports combinés rail-route, fleuve-route et mer-route : tableau de bord national 2006. Volume 1 : panorama général.- 97 p. Volume 2 : caractéristiques de l'offre.- 75 p.AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE
2006
Transport maritime. Fascicule détaillé. Résultats condensés. Exercices 1973, 1974. Transports maritimes et navigation côtière 1984. Transports maritimes autres que produits pétroliers 1984.BANQUE DE FRANCE Centrale de bilans
1985
Transport maritime. Cabotage : et si le rêve devenait réalité.2002
Transport maritime à courte distance, la Commission contente d'elle-même.2004




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |