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Sujet : "CAHIER DES CHARGES"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Cahier des charges attaché à la convention pour la gestion du service public de transport régional de voyageur - s. d.REGION Rhône-Alpes; SNCF
Transports nouveaux dans les villes moyennes. Enquête sur les besoins. Propositions d'un cahier des charges.INSTITUT DE RECHERCHE DES TRANSPORTS
1970
Rapport au ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer concernant les cahiers des charges des concessions d'outillage public dans les ports maritimes.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
ANDRAU (P)		1990
Le droit à l'endroit. Concessions aéroportuaires : l'heure du renouvellement.2001
Accidents : le vide juridique.2001
Dépannage sur autoroute : en panne de cahier des charges ?2001
Cahier des charges relatif à l'Observatoire régional des transports Rhône-Alpes.DRE Rhône-Alpes; EVALUA; REGION Rhône-Alpes
2002
OConcertation / Débat public. Fiches méthodologiques.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
2004
"E-quipement" - Application des technologies de l'information et de la communication. Etude n° 2 : les transports exceptionnels - Contenu et déroulement du projet de télé-procédure (2004 - 0185 - 01/2)CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
DENEGRE (J); HANUS (F)		2005
OGuide de bonnes pratiques pour la mise en oeuvre des études de valorisation environnementale. Aide à la rédaction de cahiers des charges.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
TERRA (S)		2005




 








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