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Sujet : "CERTIFICAT D'ECONOMIE D'ENERGIE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Les titres environnementaux.TREBULLE (FG)2011
Les certificats d'économies d'énergie : nature hybride d'un outil de l'Etat piloté par les acteurs économiques.RAINAUD (A)2016
OInvestir, épargner et produire durablement, les territoires relèvent le défi. A - Présentation du thème. Septembre 2013.- 15 p. B - Fiches bonnes pratiques. Ressources documentaires. Octobre 2013.- 49 p.OBSERVATOIRE NATIONAL DES AGENDAS 21 LOCAUX ET PRATIQUES TERRITORIALES DE DEVELOPPEMENT DURABLE; ASSOCIATION 4D
2013
Les certificats blancs : un nouvel instrument de marché pour la maîtrise de l'énergie.MOISAN (F)2004
Développement durable. Les certificats d'économies d'énergie - Réglementation sur l'obligation imposée aux vendeurs d'énergie de faire réaliser à leurs clients des économies d'énergie dans des opérations standardisées portant sur le bâtiment, les réseaux, l'industrie et les transports. Cahier détaché n°2 du Moniteur TPB n°5391 du 23 mars 2007.MINISTERE DE L'INDUSTRIE
2007
ODe l'innovation instrumentale. Les certificats d'économies d'énergie.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
BAIZ (A)		2016
OPlan d'action de la France en matière d'efficacité énergétique.- 2014.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; DIRECTION GENERALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT; MINISTERE DE L'ECONOMIE
2014
Certificats d'économies d'énergie (opérations standardisées).MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
2009
Production électrique et environnement.MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; DIRECTION DES ETUDES ECONOMIQUES ET DE L'EVALUATION ENVIRONNEMENTALE
DELACHE (X); PERBET (M); GUILLAUME (S)		2001
La loi "Grenelle 1" : les énergies renouvelables. La loi "Grenelle 1" : efficacité énergétique.LE BAUT FERRARESE (B)2009




 








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