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NumTitreAuteurAnnée
CCAF : le système de "l'option zéro" ne disparaît pas, malgré une stabilisation relative.1994
OCahier des charges SEO. Check-list pour la création ou la refonte d’in site web. Edition 2019-2020.ANDRIEU (O)2019
Cahier des charges attaché à la convention pour la gestion du service public de transport régional de voyageur - s. d.REGION Rhône-Alpes; SNCF
Cahier des charges et prix : des principes à la réalité.2005
Cahier des charges relatif à l'Observatoire régional des transports Rhône-Alpes.DRE Rhône-Alpes; EVALUA; REGION Rhône-Alpes
2002
OCharges de l'urbanisation. vol.1 - Manuel technique d'étude - septembre 1974 - 123 p. Vol.2 - Rapport de synthèse - janvier 1975 - 103 p.SAEI; BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES POUR L'URBANISME ET L'EQUIPEMENT
1975
Charging for road freight in the EU.BARKER (T); KOHLER (J)2000
Communiqué. Comité interministériel de la mer. 1er avril 1998.PREMIER MINISTRE Comité interministériel de la mer
1998
OConception et appropriation de MAE à obligation de résultat sur les surfaces herbagères : comment concilier pertinence écologique et agricole dans l'action publique en faveur de la biodiversité ? (Design and suitability ot the output based approach applied to agri-environmental management contarcts how to conciliate agricultural and ecological relevance in public action to the benefit of biodiversity on grassland and rangeland ?). Décembre 2010.CGDD Direction de la recherche et de l'innovation; MINISTERE DE L'ECOLOGIE; INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE; FEDERATION DES PARCS NATURELS REGIONAUX DE FRANCE; INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE Lorraine
PLANTUREUX (Sylvain); SAINTE MARIE (Christine de)		2010
OConcertation / Débat public. Fiches méthodologiques.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
2004




 








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