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Sujet : "CHARGES"

 
 




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Communiqué. Comité interministériel de la mer. 1er avril 1998.PREMIER MINISTRE Comité interministériel de la mer
1998
1984-1992 : alourdissement des loyers et des charges. En 1992, le logement grève le budget des locataires plus lourdement que huit ans auparavant.PITROU (L)1995
1984-1992 : alourdissement des loyers et des charges.PITROU (L)1995
Projet responsive web design. Du recueil des besoins à la mise en ligne.PATONNIER (J); RIGOT (R)2013
Statistiques des recettes publiques 1965-2006.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
2007
Les charges de copropriété. Compte-rendu du débat organisé à l'occasion de la réunion trimestrielle de l'ONMI du 8 février 2005.OBSERVATOIRE NATIONAL DES MARCHES DE L'IMMOBILIER
IVARS (S); MOUILLART (M); MEUNIER (JA)		2005
Les activités conduites par l'Anah. Le rapport sur les charges locatives. Les évolutions du cadre législatif et réglementaire. Compte-rendu du débat organisé à l'occasion de la réunion trimestrielle de l'ONMI du 4 novembre 2003.OBSERVATOIRE NATIONAL DES MARCHES DE L'IMMOBILIER
CONTAT (S); PELLETIER (P); COUX (PD)		2004
Dossier. Dialogue territorial et conduite de projets. Démocratie participative et administration délibérative. Remettre le citoyen au coeur de la décision publique. La valeur ajoutée des avis de l'Autorité environnementale pour la conception des projets d'infrastructures. Oser l'innovation démocratique pour accélérer la transition écologique. Quel cahier des charges pour l'ingénierie territoriale ? Confiance du public et conduite de grands projets d'infrastructures.MONEDIAIRE (G); LEYRIT (C); LEDENVIC (P)2015
OTransport collectif urbain : malgré la croissance des coûts d’exploitation, la participation financière des usagers diminue. DATALAB Essentiel n° 150 - septembre 2018.MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CGDD Service de la donnée et des études statistiques
PAQUEL (V)		2018
Etude @-fret. Définition et conditions de mise en oeuvre de plates-formes logistiques électroniques communautaires pour la traçabilité du transport multimodal de fret. Plate-forme de suivi des pré- et post-acheminements portuaires des marchandises. Cahier des charges.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; BEARINGPOINT France
2005




 








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