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Sujet : "CHARGES"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Concession aéroportuaire des aéroports appartenant à l'Etat : nouvelles conditions.CHAPIER-GRANIER (N)2007
Contre l'exonération fiscale et sociale des heures supplémentaires, réforme idéologique aux effets incertains.CAHUC (P); ZYLBERBERG (A)2007
Convention pour l'exploitation et le financement du service public régional de transport de voyageurs (1er janvier 2002 - 31 décembre 2007).REGION Pays de la Loire; SNCF
2007
Convention relative à l'organisation et au financement du service public de transport de voyageurs entre la région Bretagne et la SNCF 2007-2013. Cahier des charges.REGION Bretagne; SNCF
2007
Coût conducteur, octobre 2003.2003
Coûts de transport, économies d'échelle et organisation spatiale de la production industrielle. Rapport final mars 1996.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction générale des affaires économiques et internationales; CENTRE D'ECONOMIE INDUSTRIELLE; ECOLE DES MINES Paris; LABORATOIRE D'ECONOMIE DES TRANSPORTS
1996
Des carburants alternatifs pour les avions.2011
Diversité des fiscalités européennes et risques de concurrence fiscale.LE CACHEUX (J); MADIES (T)1999
Dossier spécial. Evolution des coûts du transport 2011-2012.2011
Dossier. Dialogue territorial et conduite de projets. Démocratie participative et administration délibérative. Remettre le citoyen au coeur de la décision publique. La valeur ajoutée des avis de l'Autorité environnementale pour la conception des projets d'infrastructures. Oser l'innovation démocratique pour accélérer la transition écologique. Quel cahier des charges pour l'ingénierie territoriale ? Confiance du public et conduite de grands projets d'infrastructures.MONEDIAIRE (G); LEYRIT (C); LEDENVIC (P)2015




 








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