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"CHARTE"
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Auteur
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Association française du transport routier de matières dangereuses (ATMD), les transporteurs sous pression.
2004
Associations et action publique. La place des associations dans la vie publique française. La loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association. Les grandes instances de la vie associative. Charte d'engagements réciproques entre l'Etat et les associations du 1er juillet 2001.
BARTHELEMY (M)
2007
Audition publique sur la Charte de l'environnement.
OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
2003
Autocars à Paris : entre ultimatum et dialogue de sourds.
2000
Avancées et contradictions nées de l'application du développement durable.
2012
Avec la "charte bleue", les armateurs français s'engagent sur un "programme de développement durable".
2003
Aéroports. Le bruit fait tâche. Charte de l'environnement, certification Iso 14001, les aéroports se fixent des règles de bonne conduite. Des engagements qui touchent l'eau, l'air et les déchets mais peinent à trouver des solutions pour le bruit.
2003
Bennes travaux publics. Le grand chantier de la reconnaissance.
1999
Bilan historique de l'innovation routière en France de 1992 à 2002. Une longue expérience partenariale.
BROSSEAUD (Y)
2005
Bruxelles doit retourner à la source de la pénurie des vocations maritimes.
2008
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