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Sujet : "CHARTE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Véhicules légers et réduction de CO2. Des processus validés avec la charte CO2 de l'Ademe.2013
La réforme de la participation du public selon la loi n° 2012-1460 du 27/12/2012.2013
Livraisons en ville : le CO2 en premier lieu.2013
Loi sur la participation du public : l'acte I d'une feuille de route ambitieuse.HAGEGE RADUTA (B)2013
Emissions de CO2. Améliorer ses flux avec la charte Ademe.2013
La participation du public à l'élaboration des textes réglementaires nationaux en matière d'environnement en France et à l'étranger. Exigence démocratique, nécessité juridique. Tome 1 : Rapport.- 255 p. Tome 2 : Annexes.- 307 p. Janvier 2013.CGDD Direction de la recherche et de l'innovation; MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CENTRE DE RECHERCHES INTERDISCIPLINAIRES EN DROIT DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DE L'URBANISME; UNIVERSITE Limoges Faculté de droit et sciences économiques; CENTRE INTERNATIONAL DE DROIT COMPARE DE L'ENVIRONNEMENT
MONEDIAIRE (Gérard); PRIEUR (Michel); BLATRIX (Cécile)		2013
Charte CO2, un nouvel outil de diagnostic en ligne par l'Ademe.2012
Dossier fluvial. La logistique urbaine fluviale en Europe se développe sur de nouvelles filières.2012
Avancées et contradictions nées de l'application du développement durable.2012
Dossier. Les nouveaux enjeux de la route pour 2013. Ecotaxe : qui paiera quoi ? Le 44 tonnes enfin prêt ! Cabotage : opportunités ou menaces ? "Objectifs CO2, les transporteurs s'engagent". L'éco-conduite, pièce maîtresse du plan vertueux de Transalliance.2012




 








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