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Sujet : "CHARTE"

 
 




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OLa gouvernance performative, impasse ou vers le développement durable ? A - Rapport de recherche.- 123 p. B - Annexes.- 42 p.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; D4E Service de la recherche et de la prospective; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; CENTRE DE RECHERCHE SUR L'ACTION LOCALE
TAPIE GRIME (Muriel)		2005
ODynamiques des évolutions paysagères, gestion participative et perceptions du paysage en Camargue (DEEPCAM). Rapport final.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CGDD Direction de la recherche et de l'innovation; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE; UNIVERSITE Aix Marseille; UMR ESPACE
NICOLAS (Laurence); DERVIEUX (Alain); ALLOUCHE (Aurélien)		2014
OEspaces naturels non bâtis. Diagnostic et gestion écologiques.MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT; DIRECTION DES ETUDES ECONOMIQUES ET DE L'EVALUATION ENVIRONNEMENTALE; Beca environnement
BAULE (A)		2000
Environnement et développement durable. Ville et mobilité durable.MARTINAND (C)2006
Point de vue de Claude Martinand. Une charte pour promouvoir un nouveau service public local.MARTINAND (C)2002
De quelques incidences possibles de la charte de l'environnement sur le droit civil et le droit des affaires.MARTIN (GJ); THIEFFRY (P)2005
Transport et logistique. Le transport routier de marchandises. MARCHADOUR (Y). - Le contrôle des transports routiers de marchandises et de voyageurs. FOURNIER (B). - Structure et évolution du transport routier de marchandises. SAINT-ELOI (JP). - Transport de matières dangereuses. MARCHADOUR (Y). - Le pesage des véhicules routiers. DALIN (C). - Faire d'une obligation un atout : le disque chronotachygraphique. LABBE (C). - Etude des transports dans la filière bois en Aquitaine. CHAUMET-LAGRANGE (M). - La charte logistique et qualité.MARCHADOUR (Y); FOURNIER (B); SAINT ELOI (JP)1998
La "ville durable" : paradoxes et limites d'une doctrine d'urbanisme émergente. Le cas de Seine-Arche.LEVY (A)2009
Décisions publiques ayant une incidence sur l'environnement et participation du public. Nouvelles précisions des juges et du législateur avec l'ordonnance du 5 août 2013.LEOST (R)2013
Promouvoir la marche et le vélo grâce à un plan de modération des vitesses.LE GAL (Y)2010




 








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