Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "CHARTE DE L'ENVIRONNEMENT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Tourisme et développement durable. L'expérience française. Guide de savoir-faire. Tourism and sustainable development. The french experience. A framework for action.OBSERVATION, DEVELOPPEMENT ET INGENIERIE TOURISTIQUES
2007
La participation du public aux décisions de l'administration en matière d'aménagement et d'environnement. Journée d'études, Nantes, 6 octobre 2006.NANTES Université de droit et de sciences politiques; GROUPEMENT DE RECHERCHE SUR LES INSTITUTIONS ET LE DROIT DE L'AMENAGEMENT DE L'URBANISME ET DE L'HABITAT; CENTRE D'ETUDE DES REGULATIONS PUBLIQUES, DES ESPACES, DE L'ECONOMIE ET DE L'ENVIRONNEMENT
HOSTIOU (R); STRUILLOU (JF)		2007
OL'environnement en France. Edition 2019. Rapport de synthèse.MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CGDD Service de la donnée et des études statistiques
2019
Cahiers méthodologiques pour l'élaboration des plans et chartes pour l'environnement.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT
DUPORT (L); LE BOURHIS (S); LEGUY (D)		1997
Les chartes pour l'environnement : étape vers les Agendas 21 ?MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction de la nature et des paysages; AGENCE PAYSAGES
BORTOLI (H)		1999
Environnement et développement durable. Ville et mobilité durable.MARTINAND (C)2006
De quelques incidences possibles de la charte de l'environnement sur le droit civil et le droit des affaires.MARTIN (GJ); THIEFFRY (P)2005
Décisions publiques ayant une incidence sur l'environnement et participation du public. Nouvelles précisions des juges et du législateur avec l'ordonnance du 5 août 2013.LEOST (R)2013
Dossier. Charte de l'environnement : l'âge de raison ?JEGOUZO (Y); ROBLOT TROIZIER (A); TREBULLE (FG)2015
Loi sur la participation du public : l'acte I d'une feuille de route ambitieuse.HAGEGE RADUTA (B)2013




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |