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Sujet : "CHARTE DE L'ENVIRONNEMENT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Loi sur la participation du public : l'acte I d'une feuille de route ambitieuse.HAGEGE RADUTA (B)2013
Dossier. Charte de l'environnement : l'âge de raison ?JEGOUZO (Y); ROBLOT TROIZIER (A); TREBULLE (FG)2015
Décisions publiques ayant une incidence sur l'environnement et participation du public. Nouvelles précisions des juges et du législateur avec l'ordonnance du 5 août 2013.LEOST (R)2013
De quelques incidences possibles de la charte de l'environnement sur le droit civil et le droit des affaires.MARTIN (GJ); THIEFFRY (P)2005
Environnement et développement durable. Ville et mobilité durable.MARTINAND (C)2006
Les chartes pour l'environnement : étape vers les Agendas 21 ?MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction de la nature et des paysages; AGENCE PAYSAGES
BORTOLI (H)		1999
Cahiers méthodologiques pour l'élaboration des plans et chartes pour l'environnement.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT
DUPORT (L); LE BOURHIS (S); LEGUY (D)		1997
OL'environnement en France. Edition 2019. Rapport de synthèse.MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CGDD Service de la donnée et des études statistiques
2019
La participation du public aux décisions de l'administration en matière d'aménagement et d'environnement. Journée d'études, Nantes, 6 octobre 2006.NANTES Université de droit et de sciences politiques; GROUPEMENT DE RECHERCHE SUR LES INSTITUTIONS ET LE DROIT DE L'AMENAGEMENT DE L'URBANISME ET DE L'HABITAT; CENTRE D'ETUDE DES REGULATIONS PUBLIQUES, DES ESPACES, DE L'ECONOMIE ET DE L'ENVIRONNEMENT
HOSTIOU (R); STRUILLOU (JF)		2007
Tourisme et développement durable. L'expérience française. Guide de savoir-faire. Tourism and sustainable development. The french experience. A framework for action.OBSERVATION, DEVELOPPEMENT ET INGENIERIE TOURISTIQUES
2007




 








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