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Sujet : "CIRCULAIRE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OInstruction cadre relative aux méthodes d'évaluation économique des grands projets d'infrastructures de transport, dite "circulaire Idrac".MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
1995
Circulaire n° 2001 - 51 du 10-07-2001 relative aux aides de l'Etat à la mise en oeuvre des plans de déplacements urbains et aux transports collectifs de province. NOR : EQUTO110143 CMINISTERE DE L'EQUIPEMENT
2001
Circulaire relative aux plans de déplacements urbains.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
1997
OMéthodes d'évaluation économique des investissements routiers en rase campagne. - Circulaire n°98-99 du 20 octobre 1998. - Instruction relative aux méthodes d'évaluation économique des investissements routiers en rase campagne. - Annexes 1 à 19.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DES ROUTES
1998
Evaluation du dispositif d'amélioration des relations entre les CETE et les services territoriaux.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
DURAND (Jean); PERRET (Bernard)		2005
OMéthodes d'évaluation économique des grands projets d'infrastructures de transport - Rentabilité des investissements routiers. Récapitulatif des instructions cadre de 1964 à 2005.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; DIRECTION DES ROUTES
2005
OGrenelle de l'environnement. Rapports des groupes de travail. - Volume 1 - Rapport du groupe 1. Lutter contre les changements climatiques et maîtriser la demande d'énergie.- 90 p. - Volume 2 - Rapport du groupe 5. Construire une démocratie écologique. Institutions et gouvernance.- 122 p. - Volume 3 - Rapport du groupe 6. Modes de développement écologique favorables à l'emploi et à la compétitivité.- 49 p.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT
2007
La politique nationale de gestion des sites et sols pollués. Supplément au Moniteur n° 5396 du 27 avril 2007.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT
2007
OUne innovation publique : les engagements pour la croissance verte.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
ROUQUET (R)		2016
OProduire plus avec moins de matières : pourquoi ?MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
NICKLAUS (D)		2017




 








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