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"CIRCULAIRE"
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Titre
Auteur
Année
Business models for the circular economy. Opportunities and challenges for policy.
ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
MAC CARTHY (A); HELF (M); BORKEY (P)
2019
Global material resources outlook to 2060. Economic drivers and environmental consequences. Highlights.
ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
2018
Les effets économiques d'investissements en transport et leur évaluation. Résultats de quelques études exploratoires récentes et présentation des recommandations pour le calcul économique et l'évaluation de projets d'investissements dans le secteur des transports (circulaire d'application de l'article 14 de la LOTI).
OEST
PEREIRA (L); BLOCH (F)
1986
Propositions pour une nouvelle circulaire sur l'évaluation des grands projets d'infrastructure.
OEST
GAC (G); GASSER (B); TAROUX (JP)
1990
Tableau de bord des déchets franciliens. Edition 2017.
OBSERVATOIRE REGIONAL DES DECHETS Ile-de-France; REGION Ile-de-France; AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE
2018
Economie et biodiversité. Produire et consommer dans les limites de la biosphère.
NATUREPARIF; FONDATION NICOLAS HULOT POUR LA NATURE ET L'HOMME; ASSOCIATION HUMANITE ET BIODIVERSITE
BARRA (M); HUTINET (L); LECUIR (G)
2014
Les vertus d'une économie circulaire.
NAHAPETIAN (N)
2013
Circulaire n° 96-29 du 29 avril 1996 relative au supplément de loyer de solidarité. (Loi n° 96-162 du 4 mars 1996). (Décret n° 96-355 du 25 avril 1996).
MINISTERE DU LOGEMENT
1996
Circulaire du 7-11-1994 relative au regroupement familial. J.O. 9-11-1994
MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES
1994
Mission coopération décentralisée et développement durable en Chine. Economie circulaire. Séance plénière du 16 mars 2007.
MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES Direction générale de la coopération et du développement; MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES Commission nationale de la coopération décentralisée
2007
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