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Sujet : "COMMANDE PUBLIQUE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OPromoting sustainable consumption. Good practices in OECD countries.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
2008
OQualité environnementale dans la construction et la réhabilitation des bâtiments publics. Guide de l'achat public durable.MINISTERE DE L'ECONOMIE; MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
2008
Rapport d'activité 2005.MISSION INTERMINISTERIELLE POUR LA QUALITE DES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES
2005
Rapport public 2003 : jurisprudence et avis de 2002 ; perspectives pour la fonction publique.CONSEIL D'ETAT
2003
ORenforcer l'efficacité de la commande publique.SAUSSIER (S); TIROLE (J)2015
Renouvellement urbain : la commande publique de prestations intellectuelles (cahier du Moniteur des TPB).ASSOCIATION DES CONSULTANTS EN AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT
2006
ORéférentiel d'emploi et de compétences des facilitateurs des clauses sociales dans la commande publique.MINISTERE DE L'ECOLOGIE
2012
Vade-mecum des marchés publics.MINISTERE DE L'ECONOMIE
2013
Vers l'éco-conditionnalité. L'éco-conditionnalité des aides publiques permet de favoriser les démarches de développement durable à toutes les échelles.2012
Vers un état régulateur, les transformations de l'action publique et leurs enjeux pour le Ministère de l'Equipement. Avril 2006.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; CENTRE DE PROSPECTIVE ET DE VEILLE SCIENTIFIQUE; LABORATOIRE TECHNIQUES TERRITOIRES ET SOCIETES; ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES
COUTARD (Olivier); GUERANGER (David); MARTINS (Lionel)		2006




 








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