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Num
Titre
Auteur
Année
Accord des quinze sur les mesures de sécurité maritime.
2001
Accord express sur le deuxième paquet ferroviaire.
2004
Accord politique sur des sujets qui fâchaient.
2008
Accord sur l'internalisation des coûts externes au Conseil européen des ministres des transports.
2010
Accroître le financement international de la lutte contre le changement climatique : orientations européennes en vue de l'accord de Copenhague. Com (2009) 475 final.
COMMISSION EUROPEENNE
2009
Accès à la profession marchandises. Le CNT suggère de s'en tenir à la directive CEE.
1990
Achieving sustainable mobility. Everyday and leisure-time travel in the European Union.
HOLDEN (E)
2007
Acquisitions et accords dans l'industrie européenne : quels effets du marché unique ?
1993
Actes des tables rondes sur le Grenelle de l'environnement.
ASSEMBLEE NATIONALE
JACOB (C); LEQUILLIER (P); OLLIER (P)
2008
Actualisation du schéma régional des transports collectifs. Etat des lieux. A - Rapport 1 - Définition de la situation de référence.- 102 p. B - Rapport 2 - Identification des besoins.- 56 p. C - Rapport 3 - Diagnostic.- 166 p. D - Rapport 4 - Elaboration et évaluation des scénarios.- 47 p.
CONSEIL A LA DECISION ET A LA REALISATION EN AMENAGEMENT URBAIN RURAL ET REGIONAL; REGION Picardie; MVA Consultants
1998
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