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Sujet : "COMMUNE"

 
 




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A - Expanding horizons. A report by the comité des sages for air transport for the european commission civil aviation in Europe. An action program for the future. - 56 p. B - L'aviation civile européenne. Vers des horizons meilleurs. - 28 p. C - L'aviation civile européenne vers des horizons meilleurs. Proposition de résolution du Parlement européen. - 19 p.COMMISSION EUROPEENNE
CROO (H de)		1995
A - Gouvernance européenne. Livre blanc - 2001 - 73 p. B - Travaux préparatoires au Livre blanc - 2002 - 456 p.COMMISSION EUROPEENNE
2002
OA - Mise en œuvre de la conditionnalité des aides directes dans le cadre la PAC 2003. Approche par les coûts de production et de transaction.- 5 décembre 2007. (Implementing cross-compliance in the cap mid term review (2003). An approach of production costs and transaction costs). B - La conditionnalité environnementale des aides de la PAC 2003. Approche par les coûts de transaction. Le cas du Lauragais tarnais. Synthèse par Amélie PASCAL. Octobre 2006.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; LABORATOIRE D’ETUDE ET DE RECHERCHE SUR L’ECONOMIE LES POLITIQUES ET LES SYSTEMES SOCIAUX; ECOLE NATIONALE DE FORMATION AGRONOMIQUE TOULOUSE AUZEVILLE; UNIVERSITE Toulouse
KEPHALIACOS (Charilaos); RIDIER (Aude); GOULARD (Françoise)		2007
A Euromodal 90, le transport combiné affiche des ambitions prudentes.1990
OA european eco-efficient economy. Governing climate, energy and competitiveness. Report for the 2009 swedish presidency of the council of the European Union.STOCKHOLM ENVIRONMENT INSTITUTE
2009
A human well-being approach for assessing the value of natural land areas.KOPMANN (A); REHDANZ (K)2013
A l'ADPF : les éléments-clés de la politique européenne.2000
A l'assemblée générale de l'UIRR, Paul Quilès estime que Bruxelles va trop loin en matière de concurrence.1991
A la commission européenne. Une proposition pour les 44 tonnes sur 6 essieux.1994
A la recherche d'un développement spatial polycentrique. (Datar - IFEN - juillet 2000).JUIN (D); PEYRONI (J)2001




 








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