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"COMMUNE"
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Num
Titre
Auteur
Année
A la recherche d'une réglementation européenne.
1995
A. Etude préalable à la constitution d'un échantillon de suivi des effets de la décentralisation. B. Etude globale sur le comportement d'investissement des communes de plus de 20 000 habitants.
SAE; SACEC; MINISTERE DE L'INTERIEUR Direction générale des collectivités locales
1979
ADGPF : ports et transports maritimes, quelle politique communautaire ?
1993
ADPF : la politique maritime communautaire.
1995
Abuse of EU emissions trading for tacit collusion.
EHRHART (KM); HOPPE (C); LOSCHEL (R)
2008
Accessibilité des autocars et bus à longue distance pour les personnes à mobilité réduite : rapport scientifique final.
COMMISSION EUROPEENNE
2005
Accomplir la stratégie de Lisbonne. Contribution du Conseil économique et social à la préparation du programme national de réforme 2008-2010.
CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL; CONSEIL ECONOMIQUE SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL
DELLACHERIE (C); DURON (J)
2008
Accord de navigation Est-Ouest : l'Europe joue-t-elle avec le feu ?
1996
Accord de principe sur un nouveau plan de déchirage en Europe. Reste à le financer.
1994
Accord de transport aérien entre la Communauté européenne et les Etats-Unis.
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