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Sujet : "COMPAGNIE FERROVIAIRE"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Le renouveau du chemin de fer.	CHESNAIS (M)	1979
		Lineamenti generali dell' ordinamento dell' azienda ferroviara.	ITALIE Collegio administrativo ferrovario italiano	1980
		Capital, Etats nationaux et transport. Comparaison de la structure du secteur des transports terrestres de marchandises et des modes d'interventions publiques.	UNIVERSITE Aix Marseille; UNIVERSITE Marseille Centre de recherches économiques des transports; ATP Socio-économie des transports NETTER (M)	1980
		Les rapports financiers entre l'Etat et les compagnies de chemin de fer 1823-1913.	UNIVERSITE Paris LECLERCQ (Y)	1980
		Infrastructures de transport et développement urbain. Le cas des petites villes enclavées 1842-1975.	DELEGATION GENERALE A LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE; MINISTERE DE LA RECHERCHE; CDHT; ATP Socio-économie des transports; DELEGATION GENERALE A LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DAUMAS (M); FONTANON (C); JIGAUDON (G)	1980
		Relazione annuale 1979.	ITALIE Ferrovie dello Stato	1980
		Rapport de gestion 1980.	SUISSE Chemins de fer fédéraux suisses	1981
		Régime juridique et financier des chemins de fer dans 6 pays de l'OCDE : Belgique, Grande-Bretagne, Italie, RFA, Suisse, Japon.	SAE BOULAT (PA)	1981
		- Loi fédérale sur chemins de fer du 20 décembre 1957. Etat le 1er juillet 1976.- 33 p. - Loi fédérale sur les transports par chemins de fer et par bateaux du 11 mars 1948. Etat au 1er octobre 1973.- 18 p. - Règlement concernant les transports par chemin de fer et par bateaux du 2 octobre 1967. Etat le 1er octobre 1979.- 80 p. - Loi fédérale sur les chemins de fer fédéraux du 23 juin 1944. Etat au 1er janvier 1973.- 20 p. - Arrêté du Conseil fédéral sur la formation des tarifs des chemins de fer du 17 octobre 1967. Etat le 1er janvier 1980.- 8 p. - Arrêté fédéral concernant le rapprochement des tarifs d'entreprises de chemin de fer concessionnaires de ceux des chemins de fer fédéraux du 5 juin 1959.- 22 p. - Ordonnance d'exécution des chapitre VI et VII de la loi fédérale sur les chemins de fer du 19 décembre 1958. Etat au premier janvier 1974.- 15 p. - Message sur le contrat d'entreprise des chemins de fer fédéraux suisses du 13 mai 1981.- 63 p.	SUISSE	1981
		Les transports maritimes.	MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction de la Prévision	1983

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