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Sujet : "CONCERTATION"

 
 




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Maîtrise des risques et vie en société. Actes du séminaire du 2 juin 2010. Les puissances publiques : efficacité, contrôle et régulation. Groupe 1 : une pédagogie nécessaire en matière de politique de prévention des risques. Groupe 2 : le développement durable, de la concertation à la codécision. Groupe 4 : les risques et leur régulation. Groupe 6 : l'évaluation des risques par l'approche coût/bénéfice et l'éventuel devoir de dire "non" du fonctionnaire.DEFRANCE (G); LACOSTE (AC)2010
Maîtrise d'usage : les citoyens déboulent dans les projets d'aménagement urbain.2016
Loi n° 2002-276 du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité.2002
OLocal sustainability 2012. Taking stock and moving forward. Global review. ICLEI'S contribution for the UN Rio+20 Conference.NATIONS UNIES Centre pour les Etablissements humains (Habitat); FONDATION CHARLES LEOPOLD MAYER; ICLEI LOCAL GOVERNMENTS FOR SUSTAINABILITY
ROK (A); KUHN (S)		2012
OLignes directrices nationales sur la séquence éviter, réduire et compenser les impacts sur les milieux naturels.CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable; CETE Lyon; DIRECTION GENERALE DE L'AMENAGEMENT DU LOGEMENT ET DE LA NATURE
HUBERT (S); MORANDEAU (D)		2013
Les études d'environnement dans les projets routiers. Projets routiers interurbains. Guide méthodologique. Octobre 1997.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; SERVICE D'ETUDES TECHNIQUES DES ROUTES ET DES AUTOROUTES; CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES
LERAT (François)		1997
OLes voyageurs au coeur des préoccupations des acteurs du transport public : guide et charte pour une prévisibilité du service public de transport en période de perturbations.DIRECTION GENERALE DE LA MER ET DES TRANSPORTS
2006
OLes territoires du risque. La prévention des risques industriels comme processus de coproduction. Rapport synthétique de fin de contrat. 5 octobre 2007.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; ENTPE; LABORATOIRE RIVES; INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE
MARTINAIS (Emmanuel); BONNAUD (Laure); DUCHENE (François)		2004
Les stratégies d’utilisation des ressources partagées de la baie du Mont-Saint-Michel et leurs conséquences en termes de gestion intégrée d’une zone côtière. Common-pool resources uses and ICZM in the Mont Saint-Michel bay. A - Rapport.- 48 p. B - Synthèse.- 20 p. 1er septembre 2008.CGDD Direction de la recherche et de l'innovation; MINISTERE DE L'ECOLOGIE; PROGRAMME NATIONAL ENVIRONNEMENT COTIER; INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L'EXPLOITATION DE LA MER; UNIVERSITE DE BRETAGNE OCCIDENTALE Centre de droit et d'économie de la mer; UMR AMURE
MONGRUEL (Rémi); RAUX (Pascal); QUEFFELEC (Betty)		2008
OLes relations ferroviaires interrégionales de voyageurs.CONSEIL SUPERIEUR DU SERVICE PUBLIC FERROVIAIRE
2005




 








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