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Sujet : "CONCERTATION"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		OPTIQ-BIODIVERSITE. Outils et processus pour une territorialisation intégrée de la qualité de la biodiversité. (Tools and processes for integrated territorialisation of biodiversity) A - Rapport final, mars 2014.- 140 p. B - Synthèse, juillet 21014.- 13 p. C - Annexes, mars 2014.- 340 p.	MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CGDD Direction de la recherche et de l'innovation; MINISTERE DE L'AGRICULTURE; INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA; LADYSS; LABORATOIRE EVS BAILLY (Alain); VALENZISI (Marc); BREDIF (Hervé)	2014
		Nuisances sonores aéroportuaires : rapport d'information sur l'autorité de contrôle remis au Président de la République (cahier du Moniteur des TPB).	AUTORITE DE CONTROLE DES NUISANCES SONORES AEROPORTUAIRES	2006
		Nouvelles avancées en matière de démocratisation du dialogue environnemental. Conseil des ministres du 27 juillet 2016.	MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; COMMISSARIAT GENERAL AU DEVELOPPEMENT DURABLE	2016
		Nouveaux dispositifs de concertation et formes de controverses : le choix d'un troisième aéroport pour Paris. A - Rapport final. Avril 2004.- 192 p. B - Récapitulatif du rapport final. 26 avril 2005.- 7 p.	MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CGDD Direction de la recherche et de l'innovation; LABORATOIRE COSTECH; UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE COMPIEGNE MONNOYER SMITH (Laurence); BOULLIER (Dominique); CATELLIN (Sylvie)	2004
		Note de réflexion sur la planification et la programmation des actions de l'Etat en matière d'environnement.	MINISTERE DE LA CULTURE ET DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DES AFFAIRES GENERALES; SOUS DIRECTION DES PROGRAMMES ET DES ETUDES ECONOMIQUES; MINISTERE DE LA CULTURE ET DE L'ENVIRONNEMENT HERVE (P)	1978
		Modélisation et scénarisation des activités humaines en rade de Brest (RAD2BREST). 28 février 2013.	MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CGDD Direction de la recherche et de l'innovation; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE; LABORATOIRE LETG Brest Géomer GOURMELON (Françoise)	2013
		Mobilités 2030, pensons l'avenir ! Le GART, 30 ans au service des déplacements. Colloque du 29 mars 2011. Edition papier et DVD.	GROUPEMENT DES AUTORITES RESPONSABLES DE TRANSPORT	2012
		Mobilité et transports : quelles pratiques de concertation des acteurs à l'échelle des territoires. Analyse des représentations, des méthodes et des pratiques de gouvernance à partir de l'exemple des SCOT. Rapport final. Juillet 2006.	MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; PLAN URBANISME CONSTRUCTION ARCHITECTURE; ECONOMIE ET HUMANISME; CENTRE DE RECHERCHES ET D'ETUDES INTERDISCIPLINAIRES SUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE; OBSERVATOIRE SOCIAL DE LYON HARPET (Cyrille); HARZO (Christian); BUCLET (Nicolas)	2006
		Mission sur l'accélération des procédures relatives aux projets d'infrastructures en Ile-de-France. Rapport n° 005902-01.	CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE AUBREBY (M d'); LAFONT (J); LHOSTIS (A)	2008
		- Politique des transports en France. Processus de décision - discours et pratiques. Projet Tenassess (DG VII) "Policy assessment of transeuropean networks and common transport policy".- Mai 1997.- 146 p. - Mise à jour.- 1998.- 42 p.	INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE BERNAT (V); OLLIVIER TRIGALO (M)	1997

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