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Sujet : "CONTENTIEUX"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
"Autostrade" reprend la route dans la collecte de l'écotaxe poids lourds.2011
OACNUSA : - Rapport d'activité 2011.- 107 p. - Bilan de la présidence 2006/2012.- 35 p.AUTORITE DE CONTROLE DES NUISANCES SONORES AEROPORTUAIRES
2012
Assurances maritimes : l'augmentation des sinistres majeurs pèse sur le marché. Les sociétés de classification et les atteintes à l'environnement, des sources de contentieux ?2007
Atlas géopolitique des espaces maritimes. Frontières, énergie, transports, piraterie, pêche et environnement - Première cartographie exhaustive du plateau continental.ORTOLLAND (D); PIRAT (JP)2010
Changer de méthode ou payer. La France face au droit communautaire de l'environnement. - Rapport n° 342 (2006).- 99 p. - Rapport n° 332 (2007).- 48 p.SENAT Commission des finances
KELLER (F)		2007
Code de l'urbanisme annoté et commenté. Edition 2018. Papier et numérique.MEHL SCHOUDER (MC); DRIARD (JH); IBANEZ (P)2018
Code des marchés publics et autres contrats commenté - Edition 2011.2011
Contraventions au code de la route et sécurité des personnes. La mise en oeuvre paradoxale de la sanction des inobservations à la réglementation routière. Juin 1992.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; SERVICE DES ETUDES DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE; UNIVERSITE Paris Institut d'études judiciaires
BARBERGER (Cécile); DURIEUX (Françoise); SILLON (Isabelle)		1992
Distilbène : quelles leçons sociologiques ? Une expérience médicale et sociale des perturbateurs endocriniens. Rapport final. Août 2013.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CGDD Direction de la recherche et de l'innovation; INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE; UNITE RISQUES TRAVAIL MARCHES ETAT; UNIVERSITE DE BRETAGNE OCCIDENTALE
FILLION (Emmanuelle); TORNY (Didier); DORNER (Véronique)		2013
Droit de l'urbanisme.JACQUOT (H); PRIET (F)2008




 








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