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Sujet : "CONTRAT"

 
 




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Le contrat de transport de marchandises terrestre et aérien. Harmonisation du droit des affaires dans les pays du marché commun.INSTITUT DE DROIT COMPARE Paris
RODIERE (R)		1977
OTextes de base sur la SNCF - Récapitulatif - Convention du 31 août 1937 mise à jour - 38 p. - Réformes concernant la SNCF - le ministre des transports à Monsieur le président du conseil d'administration de la SNCF - pp. 1-12 - Avenant à la convention modifiée du 31 août 1937 annexée au décret du même jour réorganisant le régime des chemins de fer et - Arreté du 1er décembre 1976 relatif au régime spécial de retraite de la SNCF (JO 11-12-76) - pp. 1-13 - SNCF - Cahier des charges - Texte approuvé par le décret n° 71-1024 du 23 décembre 1971 (JO 24 décembre 1971) - 23 p. - Contrat de programme entre l'Etat et la SNCF pour la période 1969-1975 et avenant du 30 mars 1974 au "contrat de programme" constitué par les échanges de lettres des 16 et 25 juillet 1969 et 22 et 30 novembre 1971 - 25 p. - projet de loi de finances pour 1975 - questionnaire de la commission des finances - question 8 : fournir une note sur l'avenant du 30 mars 1974, en communiquer le texte - 4 p. - Avenant au contrat de programme constitué par les échanges de lettres des 16 et 25 juillet et 22 et 30 novembre 1971 - 10 p.SNCF
1978
Marchés et contrats - Récapitulatif - DBTPC SAPM Recensement des marchés et contrats en 1973 et 1974. Etudes statistiques de l'équipement n°31 - 1976 - DBTPC SAPM Recensement des marchés et contrats en 1975 et 1976. Etudes statistiques de l'équipement n°38 - 1977 - DAEI SSEE Les marchés publics de bâtiment et travaux publics de 1965 à 1974. Etudes statistiques sur la construction et l'équipement n°52 - 1978DIRECTION DU BATIMENT DES TRAVAUX PUBLICS ET DE LA CONJONCTURE Service des affaires professionnelles et des marchés; DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES Service des statistiques et des études économiques
1978
Le renouveau d'Air France.GIRAUDET (P)1978
Le contrat d'entreprise entre l'Etat et la SNCF.GENTIL (P)1979
Pièges et inadaptations des chartes parties. Journées d'études des 12 et 13 décembre 1979.INSTITUT D'ECONOMIE DES TRANSPORTS MARITIMES
1980
La situation économique et financière de la SNCF en 1979.1980
- Loi fédérale sur chemins de fer du 20 décembre 1957. Etat le 1er juillet 1976.- 33 p. - Loi fédérale sur les transports par chemins de fer et par bateaux du 11 mars 1948. Etat au 1er octobre 1973.- 18 p. - Règlement concernant les transports par chemin de fer et par bateaux du 2 octobre 1967. Etat le 1er octobre 1979.- 80 p. - Loi fédérale sur les chemins de fer fédéraux du 23 juin 1944. Etat au 1er janvier 1973.- 20 p. - Arrêté du Conseil fédéral sur la formation des tarifs des chemins de fer du 17 octobre 1967. Etat le 1er janvier 1980.- 8 p. - Arrêté fédéral concernant le rapprochement des tarifs d'entreprises de chemin de fer concessionnaires de ceux des chemins de fer fédéraux du 5 juin 1959.- 22 p. - Ordonnance d'exécution des chapitre VI et VII de la loi fédérale sur les chemins de fer du 19 décembre 1958. Etat au premier janvier 1974.- 15 p. - Message sur le contrat d'entreprise des chemins de fer fédéraux suisses du 13 mai 1981.- 63 p.SUISSE
1981
A. Le transport urbain. Un enjeu pour les villes. - Paris, Dunod, 1981. Coll. Aspects de l'Urbanisme. B. Les transports urbains en France entre 1947 et 1979 : naissance d'un concept. - Jan. 1979.ZIV (JC); NAPOLEON (C)1981
Le rail et la route. La convergence des secteurs public et privé.BROUSSOLLE (D)1981




 








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