Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "CONTRAT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Demain la ville. Rapport présenté au ministre de l'emploi et de la solidarité. A - Rapport.- 230 p. B - Annexes.- 390 p.SUEUR (JP)1998
Les contrats de ville. (Rapport au ministre de l'emploi et de la solidarité).SUEUR (JP)1998
Le grand débat du contrat de plan : cette semaine, Christian Stoffaès.STOFFAES (C)1995
Comment décider et gérer un programme de recherche scientifique ? Manuel pratique à l'usage des entreprises.SOCIETE DE CALCUL MATHEMATIQUE
BEAUZAMY (B)		2005
Contrat de plan Etat SNCF 1990-1994.SNCF
1990
La SNCF en 2012. Données statistiques des activités ferroviaires de l'EPIC.SNCF
2013
OTextes de base sur la SNCF - Récapitulatif - Convention du 31 août 1937 mise à jour - 38 p. - Réformes concernant la SNCF - le ministre des transports à Monsieur le président du conseil d'administration de la SNCF - pp. 1-12 - Avenant à la convention modifiée du 31 août 1937 annexée au décret du même jour réorganisant le régime des chemins de fer et - Arreté du 1er décembre 1976 relatif au régime spécial de retraite de la SNCF (JO 11-12-76) - pp. 1-13 - SNCF - Cahier des charges - Texte approuvé par le décret n° 71-1024 du 23 décembre 1971 (JO 24 décembre 1971) - 23 p. - Contrat de programme entre l'Etat et la SNCF pour la période 1969-1975 et avenant du 30 mars 1974 au "contrat de programme" constitué par les échanges de lettres des 16 et 25 juillet 1969 et 22 et 30 novembre 1971 - 25 p. - projet de loi de finances pour 1975 - questionnaire de la commission des finances - question 8 : fournir une note sur l'avenant du 30 mars 1974, en communiquer le texte - 4 p. - Avenant au contrat de programme constitué par les échanges de lettres des 16 et 25 juillet et 22 et 30 novembre 1971 - 10 p.SNCF
1978
Les projets périurbains 2002 - Projet industriel.SNCF
2000
Annales 1998.SNCF Direction de la stratégie
1998
Que faut-il mettre dans un contrat de transport ?SKAARUP (M); BONNET (JC); MEYRONNEINC (JP)1994




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |