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Sujet : "CONTRAT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
50 ème congrès de la FNTR. "Nous sommes au milieu du gué".FEDERATION NATIONALE DES TRANSPORTS ROUTIERS
1995
7 questions à Hubert du Mesnil, président de RFF. Transformer un cercle vicieux en cercle vertueux.MESNIL (H DU)2010
9 questions à Philippe Duron, président du Conseil régional Basse-Normandie, député du Calvados.DURON (P)2007
A - Guide de la loi de modernisation. Les réponses aux questions que vous posez. B - Les nouveaux documents. Guide d'utilisation. Application du contrat de progrès et de la loi de sécurité et modernisation des transports.COMITE NATIONAL ROUTIER
1995
A - Le tariffe e gli accordi collettivi nazionali per il trasporte delle merci su strada, con allegate le tabelle tariffarie in vigore. B - Prontuario delle tariffe nazionali aggiornate al 30 giugno 1989.COZZI (T); GOVONI (C)1989
A - Projet de contrat de plan entre l'Etat et la région d'Ile-de-France. Rapport pour le Conseil régional d'Ile-de-France B - Contrat de plan Etat - Région Ile-de-France. 8 fasc. en 1. Dossier 1: fiches nationales. Dossier 2 : fiches régionales. Dossier 3 : allocution de Monsieur VOCHEL L., Préfet, Commissaire de la République de la région Ile-de-France et du département de Paris devant le Conseil régional, mardi 11 octobre 1983.PREFECTURE Ile-de-France
VOCHEL (L); GIRAUD (M)		1983
A chacun sa spécialité ! chargement/déchargement : sur qui pèsent les risques.1993
A travers la jurisprudence : la responsabilité du commissionnaire de transport.CARAYOL (R)2009
A travers la jurisprudence : les attributs du commissionnaire de transport.CARAYOL (R)2009
A. La régionalisation des transports et l'aménagement du territoire dans la pratique. Système de transport et structures politico - administratives. Transports de marchandises France. La région Nord-Pas-de-Calais. B. Projet de contrat d'initiative locale entre les professions du transport routier de marchandises et la région Nord-Pas-de-Calais.SAEP; REGION Nord-Pas-de-Calais
SALINI (P)		1983




 








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