Retour au site du ministère
Site du CRDD
Temis : Base documentaire du CRDD
Aide
Aller au contenu
Accueil
Recherche
Nouveautés
CRDD
Porte-documents
Historique des recherches
Résultats de recherche
Termes de votre recherche
modifier
Sujet :
"CONTRAT DE PROGRAMME"
1 - 9 résultats affichés sur 9
Num
Titre
Auteur
Année
Transports terrestres - Numéro spécial de le revue Equipement - Logement -Transport n°72
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
LACARRIERE (P); LAVAL (D); DOBIAS (G)
1972
Guide de gestion appliquée.
SAEI
1974
Circulation de l'information relative à l'opération pilote du MATELT. Opération de modernisation de la gestion. (Etude de diagnostic de la situation existante. Programme d'action d'amélioration).
SAEI; BUREAU CENTRAL D'ETUDES POUR LES EQUIPEMENTS D'OUTRE MER
1974
L'étude R.c.b. Transports urbains de Toulouse.
BAUDIS (D)
1974
Un espoir pour les entreprises publiques : les contrats de programme O.R.T.F.- E.D.F.-S.N.C.F. 1970-1974.
COMTE (P)
1975
Textes de base sur la SNCF - Récapitulatif - Convention du 31 août 1937 mise à jour - 38 p. - Réformes concernant la SNCF - le ministre des transports à Monsieur le président du conseil d'administration de la SNCF - pp. 1-12 - Avenant à la convention modifiée du 31 août 1937 annexée au décret du même jour réorganisant le régime des chemins de fer et - Arreté du 1er décembre 1976 relatif au régime spécial de retraite de la SNCF (JO 11-12-76) - pp. 1-13 - SNCF - Cahier des charges - Texte approuvé par le décret n° 71-1024 du 23 décembre 1971 (JO 24 décembre 1971) - 23 p. - Contrat de programme entre l'Etat et la SNCF pour la période 1969-1975 et avenant du 30 mars 1974 au "contrat de programme" constitué par les échanges de lettres des 16 et 25 juillet 1969 et 22 et 30 novembre 1971 - 25 p. - projet de loi de finances pour 1975 - questionnaire de la commission des finances - question 8 : fournir une note sur l'avenant du 30 mars 1974, en communiquer le texte - 4 p. - Avenant au contrat de programme constitué par les échanges de lettres des 16 et 25 juillet et 22 et 30 novembre 1971 - 10 p.
SNCF
1978
Estado Renfe 1984-1986. Contrato programma.
ESPAGNE Ministère des Transports
1984
Les entreprises publiques.
DUFAU (J)
1991
Contrats de programmes locaux de sécurité routière et systèmes d'action locaux en milieu urbain.
PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES; LABORATOIRE TECHNIQUES TERRITOIRES ET SOCIETES; ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES
1992
1 - 9 résultats affichés sur 9
© Ministère de la Transition écologique et solidaire
|
Mentions légales
|
Contacts
|