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Sujet : "CONTRAT DE TRANSPORT"

 
 




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Analyse du caractère incitatif des contrats de transport urbain. Décembre 1992.ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES Centre d'enseignement et de recherche en analyse socio économique; CENTRE D'ETUDES PROSPECTIVES D'ECONOMIE MATHEMATIQUE APPLIQUEES A LA PLANIFICATION
CAILLAUD (B); QUINET (E)		1992
Les transports par conduites. Les transports par convoyeurs. La navigation intérieure. Les transports aériens. Les transports maritimes. Les ports. Le service maritime de la SNCF. Les transports routiers. Généralités sur les transports. La navigation intérieure. - Nov.1973ECOLE DE LOUVRES
PELLETIER (L)		1973
Généralités sur les transports.ECOLE DE LOUVRES
PELLETIER (L)		1973
Les transports internationaux. 2 volumes : 1956, 1963.DURAND (P MF)1963
OLes voyageurs au coeur des préoccupations des acteurs du transport public : guide et charte pour une prévisibilité du service public de transport en période de perturbations.DIRECTION GENERALE DE LA MER ET DES TRANSPORTS
2006
Evaluation du recours au contrat de partenariat dans le domaine routier. Etude technique, juridique et financière présentée par la Direction générale des routes.DIRECTION GENERALE DE LA MER ET DES TRANSPORTS; DIRECTION GENERALE DES ROUTES; CLIFFORD CHANCE
2005
La sous-traitance dans les transports routiers de marchandises. Actes du colloque du 1-10-1997.DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES; CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS; COMITE NATIONAL ROUTIER
DUBOIS (D); PHILIPPON (JP); ROGER (JM)		1997
Ouverture à la concurrence. La prorogation des droits d'exploitation de la RATP est conforme au droit communautaire.DELELIS (P); RIVERY (EM de)2009
Les règles de Rotterdam.DELEBECQUE (P)2010
Le transport des scolaires : approche technique, organisationnelle et juridique.DARMON (O)2005




 








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