Retour au site du ministère
Site du CRDD
Temis : Base documentaire du CRDD
Aide
Aller au contenu
Accueil
Recherche
Nouveautés
CRDD
Porte-documents
Historique des recherches
Résultats de recherche
Termes de votre recherche
modifier
Sujet :
"CONTRAT DE TRANSPORT"
11 - 20 résultats affichés sur 305
1
|
2
|
3
|
4
|
5
>
Num
Titre
Auteur
Année
A travers la jurisprudence : la responsabilité du commissionnaire de transport.
CARAYOL (R)
2009
A travers la jurisprudence : les attributs du commissionnaire de transport.
CARAYOL (R)
2009
A. Le transport urbain. Un enjeu pour les villes. - Paris, Dunod, 1981. Coll. Aspects de l'Urbanisme. B. Les transports urbains en France entre 1947 et 1979 : naissance d'un concept. - Jan. 1979.
ZIV (JC); NAPOLEON (C)
1981
Acheminer à l'étranger. Tour d'Europe des régimes applicables au voiturier.
1994
Action directe. Les joies du prix convenu.
2008
Alstom. Chine, libéralisation, concurrence déloyale, record : les quatre vérités de Phillipe Mellier.
2007
Analyse du caractère incitatif des contrats de transport urbain. Décembre 1992.
ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES Centre d'enseignement et de recherche en analyse socio économique; CENTRE D'ETUDES PROSPECTIVES D'ECONOMIE MATHEMATIQUE APPLIQUEES A LA PLANIFICATION
CAILLAUD (B); QUINET (E)
1992
Assurance/droit. Un cadre juridique : le transport routier en Europe centrale et orientale.
1994
Assurances/droit. Un cadre juridique : le transport routier en Europe Centrale et orientale.
1994
Autoroute A28 - Rouen-Alençon. Compte-rendu annuel d'exploitation 2006.
ALIS
2007
11 - 20 résultats affichés sur 305
1
|
2
|
3
|
4
|
5
>
© Ministère de la Transition écologique et solidaire
|
Mentions légales
|
Contacts
|