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Sujet : "CONTRAT DE TRANSPORT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Naissance d'un droit commun des transports. Les contrats types. Location de véhicule avec conducteur. Transport routier.LAMY
BRUNAT (P)		1986
Principales caractéristiques des conventions récentes 1981-1985. A. - Rapport. B. - Annexe.CENTRE D'ETUDES DES TRANSPORTS URBAINS; CETE Lyon
1988
A - Le tariffe e gli accordi collettivi nazionali per il trasporte delle merci su strada, con allegate le tabelle tariffarie in vigore. B - Prontuario delle tariffe nazionali aggiornate al 30 giugno 1989.COZZI (T); GOVONI (C)1989
La situation juridique en messagerie.1989
L'informatisation, une stratégie fondamentale pour le messager. 1ère partie : les données de base de l'activité de messagerie.1989
Contrats-types : huit au total.1989
Le groupe Bessay suggère la révision du droit de timbre sur les contrats de transport.BESSAY (G)1989
Transport routier de voyageurs et d'écoliers.1989
Les règles nationales applicables au transport de voyageurs par route dans les 12 Etats membres. Tome 1 - Les autorisations. L'accès à la profession et au marché, le contrat de transport, l'assurance et la responsabilité, la fiscalité. 61 p. Tome 2 - Les réglementations sociales. La tarification, les modalités de paiement, les obligations statistiques, la sécurité, les normes techniques. 71 p. Tome 3 - Les annexes I à XIII. Documents et règles spécifiques à chaque pays. - 146 p.COMMISSION EUROPEENNE; RESEAU CONSEIL
QUINET (E); CALLAMAND (H); DEPLAIX (JM)		1990
Les règles nationales applicables aux transports de marchandises par route dans les 12 Etats membres. Tome 1 - Les autorisations, l'accès à la profession et au marché, le contrat de transport, l'assurance et la responsabilité, la fiscalité. - 86 p. Tome 2 - Les réglementations sociales, la tarification, les modalités de paiement, les obligations statistiques, la sécurité, les normes techniques. Annexe 1 - détail des normes sur les charges et poids. - 90 p. Tome 3 - annexes II à XIII. Les documents, barèmes et règles spécifiques à chaque pays.COMMISSION EUROPEENNE; RESEAU CONSEIL
QUINET (E); CALLAMAND (H); DEPLAIX (JM)		1990




 








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