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"CONTRAT TYPE"
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Num
Titre
Auteur
Année
Contrats types : texte du contrat "animaux vivants".
2001
Les délais de chargement et de déchargement raccourcis.
1998
Contrats types : texte du contrat "denrées périssables".
2001
Commission de transport à la dérive...
2005
Enquête. Palettes de manutention. La pomme de discorde ? Location-gestion : une solution en bleu, vert ou rouge. Didier Darfeuille : "une situation insupportable". Serge Péronnet : "une catstrophe avec un grand K". Philippe Goutagny : le mérite de la simplicité.
1995
Vol camionné : les implications.
2006
Thierry Mariani (Ministre des transports) : "Le 6e essieu n'est pas une finalité en soi".
2011
La FNTR veut impliquer davantage les donneurs d'ordres.
1994
Location de véhicules avec conducteur : nouveau contrat type approuvé.
2002
L'avant projet de la charte de la sous-traitance.
1990
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