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"CONTRAT TYPE"
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Titre
Auteur
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Location de véhicules avec conducteur : nouveau contrat type approuvé.
2002
Location avec conducteur : le contrat type revisité.
2002
Livraison au "compte-gouttes" : quelle responsabilité ?
2000
Les relations chargeurs-transporteurs-destinataires en transport de lots.
1999
Les nouveaux contrats types. Après de longs mois d'attente, les deux nouveaux types (citernes et objets indivisibles) ont été publiés, ils répondent plutôt favorablement aux souhaits des professionnels spécalisés.
2000
Les enjeux de la sous traitance.
1990
Les délais de chargement et de déchargement raccourcis.
1998
Les défauts de qualité les plus courants : tout ce qu'il faut éviter pour une prestation de qualité.
1994
Les contrats types dans les transports terrestres. Efficience du marché et "contrats types" : une analyse transactionnelle du contrat d'affrètement au voyage dans le transport.
BON-GARCIN (I); FISCHMAN (M); LENDJEL (E)
2011
Le transport léger : complément d'enquête.
2003
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