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"CONTRAT TYPE"
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Num
Titre
Auteur
Année
Le nouveau contrat type de transport routier.
1998
Le jubilé de la CMR.
2006
Le contrat-type pour le transport public routier de véhicules roulants.
1990
Le contrat type pour le transport public routier d'objets indivisibles.
1990
Le contrat type masse indivisible.
2000
Le Conseil National des Transports et les contrats types.
CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS
2001
Le "frigo" en 12 questions.
1994
La vitrine où l'arrière boutique ! Le rôle des contrats territoriaux d'exploitation en Guadeloupe.
CHIA (E)
2005
La sous-traitance routière : actes du colloque du jeudi 13 décembre 2001.
INSTITUT DU DROIT INTERNATIONAL DES TRANSPORTS; CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS
2001
La profession de convoyeur de fonds reconnu comme métier à risques.
2001
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